Dépôts d’avis publics : consultez-les maintenant !
Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 8 septembre :
Administration / Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2026
Élection / Avis public d’élection
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Reconstruction de l’émissaire pluvial du parc du Ruisseau et réhabilitation d’une chambre pluviale sur la rue Principale : Travaux et entraves à prévoir dès la fin septembre
La Ville de Saint-Basile-le-Grand souhaite informer ses citoyens que des travaux de reconstruction de l’émissaire pluvial du parc du Ruisseau et de réhabilitation d’une chambre pluviale sur la rue Principale débuteront dans la semaine du 29 septembre et se dérouleront sur une période d’environ six semaines….
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Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 18 août :
Urbanisme / Demande d’approbation référendaire pour le PPCMOI 25-04
Urbanisme / Demande d’approbation référendaire pour le règlement no U-220-63
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Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 7 juillet :
Administration / Entrée en vigueur du règlement no 1222-1
Finances / Tenue d’un registre pour le règlement d’emprunt no 1230
Finances / Tenue d’un registre pour le règlement d’emprunt no 1229
Urbanisme / Demande d’approbation référendaire règlement no U-220-61
Urbanisme / Demande d’approbation référendaire règlement no U-220-60
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