Séances du conseil
Chaque mois, les membres du conseil municipal de Saint-Basile-le-Grand se réunissent lors d’une séance ordinaire afin de prendre des décisions pour la Ville.
Dates des séances de 2025
Centre civique Bernard-Gagnon • 19 h 30
Séances diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville et disponible pour visionnement en différé
Lundi 20 janvier
Procès-verbal
Documents de séance
Vidéo • Diffusion de la séance
Résumé
Mardi 21 janvier, 18 h, à l’hôtel de ville – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance
Résumé
Lundi 3 février
Procès-verbal
Documents de séance
Vidéo • Diffusion de la séance
Résumé
Lundi 10 mars, à la salle du conseil de l’hôtel de Ville
Procès-verbal
Documents de séance
Vidéo • Diffusion des assemblées de consultation (Projet de règlement no U-220-57, demandes de dérogation mineure DM-24-10 et DM‑25-01) et de la séance
Résumé
Mercredi 19 mars, 18 h, à l’hôtel de ville – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance
Résumé
Lundi 7 avril
Procès-verbal
Documents de séance
Vidéo • Diffusion des assemblées de consultation (Projets de règlement no U-220-58, no U-280-6 et no U-220-59) et de la séance
Résumé
Jeudi 24 avril, 18 h, à l’hôtel de ville – Séance extraordinaire
Projet du procès-verbal
Aucune diffusion en direct ni différé
Lundi 5 mai
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Lundi 2 juin
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Lundi 7 juillet
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Lundi 18 août
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Mardi 2 septembre
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Mercredi 1er octobre
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Lundi 24 novembre
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Lundi 8 décembre
Projet d’ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance à venir
Accessibilité universelle
En conformité avec son plan d’action à l’égard des personnes handicapées, la Ville souhaite rendre ses assemblées accessibles à tous. Ainsi, le centre civique Bernard-Gagnon est accessible aux personnes à mobilité réduite et pour ceux souhaitant visionner la rencontre en différé, les sous-titres peuvent être activés sur YouTube.
Période de questions
La séance ordinaire débutera par la période de questions, intitulée La Parole aux Grandbasilois, ayant trait à tout sujet relatif à la vie municipale.
Après la rencontre, les citoyens qui auront des questions portant sur le contenu de la séance pourront également les adresser aux membres du conseil municipal.
Documents officiels
Les projets d’ordre du jour sont disponibles le jeudi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Web et dans les édifices des services municipaux.
Les projets de résolutions sont disponibles le jour même de la séance pour consultation, sur le site Web exclusivement.
Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Web et à l’hôtel de ville.
Pour les documents des séances de l’année, voir plus haut.
2024
Lundi 15 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance et de l’assemblée publique de consultation (nº U-220-53) en différé
Faits saillants
Lundi 5 février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance et de l’assemblée publique de consultation (nº U-280-5) en différé
Faits saillants
Lundi 11 mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Mardi 2 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 6 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance et de l’assemblée publique de consultation (nº U-220-55) en différé
Faits saillants
Mardi 21 mai, 17 h 30 – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 3 juin
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de l’hommage aux élèves, de l’assemblée publique de consultation (nº U-220-56) et de la séance en différé
Résumé
Mardi 2 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de l’assemblée publique de consultation (PPCMOI 23‑01) et de la séance en différé
Résumé
Jeudi 11 juillet, 18 h – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumé
Lundi 19 août
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumé
Mardi 3 septembre
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumé
Jeudi 5 septembre, 18 h – Séance extraordinaire
ANNULÉE
Lundi 16 septembre, 18 h – Séance extraordinaire
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumé
Mercredi 25 septembre, 17 h 30, à l’hôtel de ville – Séance extraordinaire
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumé
Lundi 7 octobre
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de la cérémonie de reconnaissance et de la séance en différé
Résumé
Lundi 4 novembre
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumé
Mardi 26 novembre, 18 h 30, hôtel de ville – Séance extraordinaire
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumé
Lundi 2 décembre
18 h – Séance extraordinaire
Procès verbal
19 h 30 – Séance ordinaire
Procès verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Résumés des séances
Lundi 9 décembre
Séances extraordinaires
19 h
Procès verbal
20 h 30
Procès verbal
Vidéo • Diffusion des séances en différé
Résumé des séances
Jeudi 12 décembre, 16 h 30
Séance extraordinaire
Procès verbal
Aucune diffusion en direct ni différé
Résumé de la séance
2023
Lundi 16 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-43
Faits saillants
Lundi 6 février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 13 février – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Faits saillants
Lundi 6 mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projets de règlement no U-220-42 et no U-220-44
Faits saillants
Lundi 3 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 1er mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 5 juin
Procès-verbal
Remise officielle de la chaise des générations
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-46
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 3 juillet
Procès-verbal
Assemblées de consultation • Projets de règlement no U-220-47, no U-220-48, no U-220-49
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 21 août
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-50
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Mardi 5 septembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement nº U-220-51
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 2 octobre
Procès-verbal
Séance d’information par le conseil – Projet Northvolt
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 6 novembre
Procès-verbal – séance extraordinaire du conseil
Procès-verbal – séance ordinaire du conseil
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-52
Vidéo • Diffusion de la séance extraordinaire en différé
Vidéo • Diffusion de la séance ordinaire en différé
Faits saillants
Lundi 4 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 11 décembre • Séances extraordinaires
Procès-verbal • Séance extraordinaire de 19 h
Procès-verbal • Séance extraordinaire de 20 h 30
Vidéo • Diffusion des séances en différé
Faits saillants
Jeudi 14 décembre • Séance extraordinaire
Procès-verbal
Faits saillants
2022
Séance ordinaire • Lundi 17 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 7 février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 7 mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 4 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 2 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 6 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 4 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 22 août
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Mardi 6 septembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Mardi 4 octobre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 7 novembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 5 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-41
Séances extraordinaires • Lundi 12 décembre
Procès-Verbal • 19 h
Procès-verbal • 20 h 30
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance extraordinaire • Jeudi 15 décembre, 16 h 30
Procès-verbal
Faits saillants
2021
Séance ordinaire • Lundi 18 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 1er février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 1er mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Mardi 6 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 3 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 7 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance extraordinaire • Lundi 14 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 5 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 23 août
Procès-verbal
Séance ordinaire • Mardi 7 septembre
Procès-verbal
Séance ordinaire • Lundi 4 octobre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-36
Séance ordinaire • Lundi 22 novembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-37
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-245
Séance ordinaire • Lundi 6 décembre
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 19 h
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 20 h 30
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Lundi 20 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
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