Séances du conseil

Chaque mois, les membres du conseil municipal de Saint-Basile-le-Grand se réunissent lors d’une séance ordinaire afin de prendre des décisions pour la Ville.

Dates des séances de 2024

Centre civique Bernard-Gagnon • 19 h 30
Séances diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville et disponible pour visionnement en différé

Lundi 4 novembre
Ordre du jour
Documentation séance du conseil
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Résumé

Mardi 26 novembre, 18 h 30, hôtel de ville – Séance extraordinaire
Ordre du jour
Documentation séance du conseil
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Résumé

Lundi 2 décembre
18 h – Séance extraordinaire
Ordre du jour
Documentation séance du conseil
19 h 30 – Séance ordinaire
Ordre du jour
Documentation séance du conseil
Vidéo Diffusion de la séance en différé

Lundi 9 décembre
Séances extraordinaires
19 h
Ordre du jour
20 h 30
Ordre du jour
Vidéo Diffusion des séances en différé

Lundi 12 décembre, 16 h 30
Séance extraordinaire
Projets d’ordre du jour à venir
Aucune diffusion en direct ni différé

Accessibilité universelle

En conformité avec son plan d’action à l’égard des personnes handicapées, la Ville souhaite rendre ses assemblées accessibles à tous. Ainsi, le centre civique Bernard-Gagnon est accessible aux personnes à mobilité réduite et pour ceux souhaitant visionner la rencontre en différé, les sous-titres peuvent être activés sur YouTube.


Période de questions

La séance ordinaire débutera par la période de questions, intitulée La Parole aux Grandbasilois, ayant trait à tout sujet relatif à la vie municipale.

Après la rencontre, les citoyens qui auront des questions portant sur le contenu de la séance pourront également les adresser aux membres du conseil municipal.


Documents officiels

Les projets d’ordre du jour sont disponibles le jeudi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Web et dans les édifices des services municipaux.

Les projets de résolutions sont disponibles le jour même de la séance pour consultation, sur le site Web exclusivement.

Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Web et à l’hôtel de ville.

Pour les documents des séances de l’année, voir plus haut.

Lundi 16 janvier
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-43
Faits saillants

Lundi 6 février
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 13 février – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Faits saillants

Lundi 6 mars
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projets de règlement no U-220-42 et no U-220-44
Faits saillants

Lundi 3 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 1er mai
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 5 juin
Procès-verbal
Remise officielle de la chaise des générations
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-46
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 3 juillet
Procès-verbal
Assemblées de consultation • Projets de règlement no U-220-47, no U-220-48, no U-220-49
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 21 août
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-50
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Mardi 5 septembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement nº U-220-51
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 2 octobre
Procès-verbal
Séance d’information par le conseil – Projet Northvolt
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 6 novembre
Procès-verbal – séance extraordinaire du conseil
Procès-verbal – séance ordinaire du conseil
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-52
Vidéo Diffusion de la séance extraordinaire en différé
Vidéo Diffusion de la séance ordinaire en différé
Faits saillants

Lundi 4 décembre
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 11 décembre • Séances extraordinaires
Procès-verbal • Séance extraordinaire de 19 h
Procès-verbal • Séance extraordinaire de 20 h 30
Vidéo Diffusion des séances en différé
Faits saillants

Jeudi 14 décembre • Séance extraordinaire
Procès-verbal
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 17 janvier
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 7 février
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 7 mars
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 4 avril
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 2 mai
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 6 juin
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 4 juillet
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 22 août
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Mardi 6 septembre
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Mardi 4 octobre
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 7 novembre
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 5 décembre
Procès-verbal
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-41

Séances extraordinaires • Lundi 12 décembre
Procès-Verbal • 19 h
Procès-verbal • 20 h 30
Vidéo Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Séance extraordinaire • Jeudi 15 décembre, 16 h 30
Procès-verbal
Faits saillants

Séance ordinaire • Lundi 18 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 1er février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 1er mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Mardi 6 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 3 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 7 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance extraordinaire • Lundi 14 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 5 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 23 août
Procès-verbal

Séance ordinaire • Mardi 7 septembre
Procès-verbal

Séance ordinaire • Lundi 4 octobre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-36

Séance ordinaire • Lundi 22 novembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-37
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-245

Séance ordinaire • Lundi 6 décembre
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 19 h
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 20 h 30
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Lundi 20 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé


Pour obtenir le procès-verbal d’une séance antérieure, contactez-nous.

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