Séances du conseil

Chaque mois, les membres du conseil municipal de Saint-Basile-le-Grand se réunissent lors d’une séance ordinaire afin de prendre des décisions pour la Ville.

De façon générale, les séances ordinaires ont lieu le 1er lundi de chaque mois, sauf en janvier et en août (3e ou 4e lundi) et lors de jours fériés (report au lendemain). Par ailleurs, le conseil municipal peut tenir une séance extraordinaire à tout moment, lorsqu’il le juge à propos ou que la situation le requiert.

Accessibilité universelle

En conformité avec son plan d’action à l’égard des personnes handicapées, la Ville souhaite rendre ses assemblées accessibles à tous. Ainsi, le centre civique Bernard-Gagnon est accessible aux personnes à mobilité réduite et pour ceux souhaitant visionner la rencontre en différé, les sous-titres peuvent être activés sur YouTube.


Périodes de questions

La rencontre débute par une période de questions ayant trait à tout sujet relatif à la vie municipale, La Parole aux Grandbasilois. Toute personne souhaitant transmettre sa question au préalable peut le faire en envoyant celle-ci par courriel à greffe@villesblg.ca.

Les citoyens qui auront des questions portant sur le contenu de la séance pourront également les faire parvenir par courriel après la rencontre. Les membres du conseil municipal s’assureront d’y répondre au début d’une séance subséquente.


Documents officiels

Les projets d’ordre du jour sont disponibles le vendredi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Web et dans les édifices des services municipaux.

Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Web (ci-dessous) et à la mairie.

Pour les documents des séances de 2022, voir plus haut.

Séance ordinaire • Lundi 18 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 1er février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 1er mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Mardi 6 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 3 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 7 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance extraordinaire • Lundi 14 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 5 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 23 août
Procès-verbal

Séance ordinaire • Mardi 7 septembre
Procès-verbal

Séance ordinaire • Lundi 4 octobre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-36

Séance ordinaire • Lundi 22 novembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-37
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-245

Séance ordinaire • Lundi 6 décembre
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 19 h
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 20 h 30
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Lundi 20 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé


Pour obtenir le procès-verbal d’une séance antérieure, contactez-nous.

Services juridiques et du greffe