Séances du conseil
Chaque mois, les membres du conseil municipal de Saint-Basile-le-Grand se réunissent lors d’une séance ordinaire afin de prendre des décisions pour la Ville.
De façon générale, les séances ordinaires ont lieu le 1er lundi de chaque mois, sauf en janvier et en août (3e ou 4e lundi) et lors de jours fériés (report au lendemain). Par ailleurs, le conseil municipal peut tenir une séance extraordinaire à tout moment, lorsqu’il le juge à propos ou que la situation le requiert.
Dates des séances de 2023
Centre civique Bernard-Gagnon • 19 h 30
Séances diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville et disponible pour visionnement en différé
Lundi 16 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-43
Faits saillants
Lundi 6 février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 13 février – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Faits saillants
Lundi 6 mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projets de règlement no U-220-42 et no U-220-44
Faits saillants
Lundi 3 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 1er mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 5 juin
Ordre du jour
Remise officielle de la chaise des générations
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-46
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 3 juillet
Procès-verbal
Assemblées de consultation • Projets de règlement no U-220-47, no U-220-48, no U-220-49
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 21 août
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-50
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Mardi 5 septembre
Ordre du jour
Assemblée de consultation • Projet de règlement nº U-220-51
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 2 octobre
Ordre du jour
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Lundi 6 novembre
Ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Lundi 4 décembre
Ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Accessibilité universelle
En conformité avec son plan d’action à l’égard des personnes handicapées, la Ville souhaite rendre ses assemblées accessibles à tous. Ainsi, le centre civique Bernard-Gagnon est accessible aux personnes à mobilité réduite et pour ceux souhaitant visionner la rencontre en différé, les sous-titres peuvent être activés sur YouTube.
Période de questions
La séance ordinaire débutera par la période de questions, intitulée La Parole aux Grandbasilois, ayant trait à tout sujet relatif à la vie municipale.
Après la rencontre, les citoyens qui auront des questions portant sur le contenu de la séance pourront également les adresser aux membres du conseil municipal.
Documents officiels
Les projets d’ordre du jour sont disponibles le vendredi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Web et dans les édifices des services municipaux.
Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Web (ci-dessous) et à l’hôtel de ville.
Pour les documents des séances de 2023, voir plus haut.
2022
Séance ordinaire • Lundi 17 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 7 février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 7 mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 4 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 2 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 6 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 4 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 22 août
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Mardi 6 septembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Mardi 4 octobre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 7 novembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance ordinaire • Lundi 5 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-41
Séances extraordinaires • Lundi 12 décembre
Procès-Verbal • 19 h
Procès-verbal • 20 h 30
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Séance extraordinaire • Jeudi 15 décembre, 16 h 30
Procès-verbal
Faits saillants
2021
Séance ordinaire • Lundi 18 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 1er février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 1er mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Mardi 6 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 3 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 7 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance extraordinaire • Lundi 14 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 5 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 23 août
Procès-verbal
Séance ordinaire • Mardi 7 septembre
Procès-verbal
Séance ordinaire • Lundi 4 octobre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-36
Séance ordinaire • Lundi 22 novembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-37
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-245
Séance ordinaire • Lundi 6 décembre
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 19 h
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 20 h 30
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Lundi 20 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Pour obtenir le procès-verbal d’une séance antérieure, contactez-nous.