Séances du conseil - Ville de Saint-Basile-le-Grand

Chaque mois, les membres du conseil municipal de Saint-Basile-le-Grand se réunissent lors d’une séance ordinaire afin de prendre des décisions pour la Ville.

De façon générale, les séances ordinaires ont lieu le 1^er lundi de chaque mois, sauf en janvier et en août (3^e ou 4^e lundi) et lors de jours fériés (report au lendemain). Par ailleurs, le conseil municipal peut tenir une séance extraordinaire à tout moment, lorsqu’il le juge à propos ou que la situation le requiert.

Dates des séances de 2023

Centre civique Bernard-Gagnon • 19 h 30
Séances diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville et disponible pour visionnement en différé

Lundi 16 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projet de règlement n^o U-220-43
Faits saillants

Lundi 6 février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 13 février – Séance extraordinaire
Procès-verbal
Faits saillants

Lundi 6 mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Assemblée de consultation • Projets de règlement n^o U-220-42 et n^o U-220-44
Faits saillants

Lundi 3 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 1^er mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 5 juin
Ordre du jour
Remise officielle de la chaise des générations
Assemblée de consultation • Projet de règlement n^o U-220-46
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 3 juillet
Procès-verbal
Assemblées de consultation • Projets de règlement n^o U-220-47, n^o U-220-48, n^o U-220-49
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 21 août
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement n^o U-220-50
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Mardi 5 septembre
Ordre du jour
Assemblée de consultation • Projet de règlement nº U-220-51
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 2 octobre
Ordre du jour
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Lundi 6 novembre
Ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Lundi 4 décembre
Ordre du jour à venir
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Accessibilité universelle

En conformité avec son plan d’action à l’égard des personnes handicapées, la Ville souhaite rendre ses assemblées accessibles à tous. Ainsi, le centre civique Bernard-Gagnon est accessible aux personnes à mobilité réduite et pour ceux souhaitant visionner la rencontre en différé, les sous-titres peuvent être activés sur YouTube.

Période de questions

La séance ordinaire débutera par la période de questions, intitulée La Parole aux Grandbasilois, ayant trait à tout sujet relatif à la vie municipale.

Après la rencontre, les citoyens qui auront des questions portant sur le contenu de la séance pourront également les adresser aux membres du conseil municipal.

Documents officiels

Les projets d’ordre du jour sont disponibles le vendredi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Web et dans les édifices des services municipaux.

Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Web (ci-dessous) et à l’hôtel de ville.

Pour les documents des séances de 2023, voir plus haut.