Faits saillants de la séance du 15 janvier
Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand a tenu une séance ordinaire le lundi 15 janvier à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon, situé au 6, rue Bella-Vista.
Précédant la séance publique, une assemblée de consultation concernant le projet de règlement no U-220-53 a été tenue. L’assemblée de consultation no U-280-5 a été déplacée ultérieurement. Un nouvel avis public sera publié une fois la date déterminée.
Vous n’étiez pas présent ? L’assemblée et la séance peut être écoutée en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Afin de faciliter le visionnement et favoriser l’accessibilité universelle, les sous-titres peuvent être activés dans la barre d’outils s’affichant au bas de la vidéo.
Voici un résumé des orientations adoptées pour le mieux-être de la population et le développement harmonieux de la ville.
Le maire Yves Lessard, en collaboration avec les membres du conseil municipal, a pu faire le point au sujet de l’implantation de Northvolt sur le territoire lors de la période de questions.
En savoir plus sur l’implantation de Northvolt à Saint-Basile-le-Grand…
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Réglementation
Le projet de règlement no 1209, autorisant une dépense et un emprunt de 10 170 000 $ pour la reconstruction d’une portion du rang des Vingt, a été présenté et déposé.
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Le projet de règlement no 1206, autorisant une dépense et un emprunt de 1 195 000 $ pour la reconstruction de l’émissaire au parc du Ruisseau et la réhabilitation de la chambre pluviale sur la rue Principale, a été présenté et déposé.
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À la suite de l’assemblée publique de consultation s’étant déroulée avant la séance, le second projet de règlement no U-220-53 a été adopté, modifiant le règlement de zonage n° U-220 afin d’abroger certaines dispositions d’architecture pour un projet intégré résidentiel, d’ajouter des normes relatives aux équipements de recharge électriques pour les classes d’usages des groupes commerce, industrie et public, communautaire et institutionnel, ainsi que d’ajouter les classes d’usages « H 1 : Unifamiliale jumelée » et « H-1 : Unifamiliale contiguë » pour des projets de redéveloppement de terrains de plus de 0,5 hectare dans la zone 404-H.
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Acquisitions, contrats et mandats
Le contrat d’assurance de dommages environnementaux a été renouvelé rétroactivement pour la période du 1er décembre 2023 au 1er décembre 2024 auprès de BFL Canada inc., pour un montant de 10 900 $, taxes incluses.
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L’adjudication du contrat pour les assurances responsabilités de la Ville pour la période du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2025 a été entérinée. Un montant de 68 232,91 $, taxes incluses, sera versé à Beneva pour les assurances biens commerciaux, bris d’équipements et délits.
Un montant de 83 253,12 $, taxes et frais de courtage inclus, sera versé à BFL Canada inc. pour les assurances responsabilités civiles générale, municipale et excédentaire. Un montant de 24 089,51 $, taxes et frais de courtage inclus, sera également versé à cette compagnie pour la prime d’assurance automobile.
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Ressources humaines
Faisant suite à la démission de la directrice générale par intérim, directrice des Services juridiques et du greffe et greffière, Me Marie-Christine Lefebvre, le conseil municipal a nommé monsieur Martin St-Gelais à titre de directeur général par intérim à compter du 22 janvier afin de procéder à la passation des dossiers et le transfert des connaissances.
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Aides financières, engagement et demandes particulières
La Ville demande par résolution au ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) de procéder à l’analyse de configuration de l’intersection de la route 233 (chemin du Richelieu) et de la montée Robert afin de sécuriser cette intersection, ainsi que de procéder à un marquage double, minimalement entre l’emplacement des autobus Robert et la rue Chevalier.
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Une seconde demande sera soumise au MTMD afin d’intégrer la Ville au projet pilote permettant aux municipalités d’obtenir un radar photo ainsi que de participer à une étude de circulation. Le projet pilote permet aussi à la Ville de s’inscrire pour obtenir un service de contrôle automatisé de la circulation.
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Le conseil municipal a adopté les prévisions budgétaires de la MRC de La Vallée-du-Richelieu pour l’année financière 2024. Le paiement de la quote-part imputable à la Ville a été autorisé pour la somme de 666 804 $.
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Une demande de candidature sera déposée à Vélo Québec dans le cadre du mouvement vélosympathique dans le but d’obtenir une certification afin de promouvoir la mobilité active ainsi que les saines habitudes de vie sur le territoire.
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Quelques organismes locaux et régionaux ont été reconnus et pourront profiter du soutien de la Ville dans la tenue et la promotion de leurs activités et événements.
Pour consulter l’ensemble des organismes…
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Une entente officielle avec le camp de jour Les Amis-Soleils de Saint-Bruno sera signée pour 2024, permettant ainsi à de jeunes Grandbasilois de 5 à 25 ans ayant une déficience intellectuelle ou d’autres troubles associés de profiter d’un camp de jour spécialisé. Un montant de 500 $ sera versé à l’organisme pour chaque enfant grandbasilois inscrit à l’un de leurs camps de jour d’été.
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Une entente officielle de soutien financier pour le 25e Groupe Scout de Saint-Basile-le-Grand a été autorisée. Une somme de 3 500 $ sera octroyée pour l’an 1, une somme de 3 000 $ sera octroyée pour l’an 2 et une somme de 2 500 $ pour l’an 3.
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Une somme de 370 $ sera versée à la Fabrique de la paroisse de Saint-Basile-le-Grand pour la parution d’une annonce publicitaire dans le feuillet paroissial pour l’année 2024.
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Une somme de 100 $ sera versée à la Grandbasiloise Lydia Ricard-Quirion, à titre de contribution financière pour sa participation au challenge contre le cancer « Trek sur la côte amalfitaine » qui se tiendra en Italie du 3 au 11 mai.
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Une somme de 2 500 $ sera versée au Théâtre de la Dame de Cœur pour qu’ils puissent offrir un spectacle extérieur cette année à Saint-Basile-le-Grand.
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La Ville a autorisé le Club d’auteurs à utiliser gratuitement une salle, dans le cadre de ses rencontres, conditionnellement à ce que l’activité soit ouverte à tous.
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Le procès-verbal de cette assemblée publique sera disponible en ligne quelques jours après son adoption par le conseil municipal à la séance ordinaire du 5 février prochain.