Implantation de Northvolt sur le territoire grandbasilois
La Ville reçoit avec beaucoup d’intérêt la venue de ce nouveau résident corporatif qui aura des retombées positives sur l’ensemble de la communauté grandbasiloise et marquera certainement son histoire.
Le rôle de la Ville de Saint-Basile-le-Grand est de s’assurer que le projet se fasse en conformité avec les différents règlements municipaux et lois en vigueur. Par l’entremise de son Service de l’urbanisme et de l’environnement, la Ville analyse les différents documents soumis par Northvolt lors de demandes de permis municipaux. La Ville possède également un rôle de surveillance des travaux afin d’effectuer une vérification constante des opérations et s’assurer que la réglementation municipale soit respectée. Advenant que les opérations ne soient pas conformes, l’inspecteur a l’autorité de faire suspendre les travaux.
Consultez souvent cette page Web, elle sera bonifiée au fil du projet!
Octroi du contrat pour la construction de l’accès temporaire menant au site de l’entreprise
Lors de la séance extraordinaire du 25 septembre, le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand a octroyé le contrat de construction de l’accès temporaire au site de Northvolt aux Entreprises Michaudville Inc. pour un montant de 8,9 M$.
Les travaux de construction de l’accès temporaire, dirigés par le bureau de projet, débuteront dans les prochaines semaines aux abords du boulevard Sir-Wilfrid-Laurier (route 116), à la limite de Saint-Basile-le-Grand et de McMasterville.
L’aménagement de l’accès temporaire est le dernier jalon afin de limiter les passages des camions sur le chemin du Richelieu (route 223) et la rue Bernard-Pilon, en offrant un accès direct au site via le boulevard Sir-Wilfrid-Laurier (route 116), permettant ainsi de diminuer les impacts sur le quotidien des résidents.
Mise à jour : 26 septembre 2024
Impacts positifs du projet
Caractérisé comme étant le plus gros projet d’investissement privé de l’histoire du Québec, l’implantation de Northvolt à Saint-Basile-le-Grand bénéficiera à la communauté :
- Création de milliers d’emplois directs et indirects de qualité
- Rayonnement local, régional, provincial, national et même international grâce à des batteries conçues à Saint-Basile-le-Grand
- Diversification et augmentation des revenus permettant d’alléger le fardeau fiscal des citoyens
- Revitalisation d’un site laissé vacant depuis plusieurs années
- Revitalisation du noyau villageois et offres commerciales
- Implication de l’entreprise dans la communauté
- Développement économique accru sur l’ensemble de la région
- Participation dans la transition énergétique marquante et innovante du Québec
Enjeux pour la Ville
Toutefois, la Ville demeure réaliste et s’est mis des objectifs en vue de l’arrivée de Northvolt en sol grandbasilois. Entre autres, deux principaux sujets sont ressortis :
- Circulation : mobilité active, accès temporaire, passerelles piétonnières favorisant le déplacement actif, mesures d’atténuation
- Logement : développement résidentiel et densification
Démarches entreprises
Des démarches seront entreprises par la Ville afin d’assurer la réussite de ce projet à Saint-Basile-le-Grand :
- Mobilisation des différents paliers gouvernementaux pour activer les dossiers liés à la circulation et à l’habitation
- Favorisation de la diversification des moyens de transport
- Collaboration avec divers acteurs du milieu pour assurer la réussite de ce projet à Saint-Basile-le-Grand
- Mise en place d’initiatives favorisant le développement durable, et ce, à tous les niveaux
- Poursuite de toutes les démarches nécessaires avec les différents acteurs pour offrir une variété d’offres de transports alternatifs et de logements
Mesures considérées
Des mesures sont considérées comme indispensables par la Ville pour le maintien de l’acceptabilité sociale, dont :
- La mise en place d’accès véhiculaire sécuritaire à la route 116
- La sécurisation des passages à mobilité active aux 2 points de passage (boul. du Millénaire et montée Robert) par l’implantation de passerelles piétonnières favorisant le déplacement actif
- Réfection de la route 223 avec aménagement de voies pour la mobilité active longeant le chemin du Richelieu
- Soutien gouvernemental au développement résidentiel sur les lieux construisibles
Foire aux questions
Qui est Northvolt?
Fondée en 2016, l’entreprise suédoise Northvolt est un développeur et fabricant de batteries. Des employés provenant du monde entier y travaillent quotidiennement afin de développer les batteries les plus vertes et les plus écologiques. Ces derniers contribuent à la transition énergétique qui permettra de délaisser les énergies fossiles.
Communication
Pourquoi les Grandbasiloises et les Grandbasilois n’ont pu être informé avant de la concrétisation de ce projet?
Les Villes de Saint-Basile-le-Grand et de McMasterville avaient signé une entente de confidentialité et ne pouvaient divulguer d’information sur le projet avant qu’une annonce officielle, provenant des différents paliers de gouvernements, ne soit effectuée. Précisons que les employés n’étaient pas au fait de ce projet avant l’annonce officielle le 28 septembre dernier.
Pourquoi la Ville ne peut répondre à l’ensemble des questions des citoyens concernant le projet?
Nous recevons de nombreuses questions pertinentes par le biais du formulaire en ligne. Malheureusement, la Ville de Saint-Basile-le-Grand ne peut répondre au nom d’une autre instance lorsque la question porte sur un sujet qui n’est pas sous sa juridiction.
En effet, plusieurs sujets s’adressent davantage au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, à Investissement Québec ainsi qu’aux gouvernements provincial et fédéral.
Soyez assurés que la Ville demeure en constante communication avec ces instances ainsi qu’avec l’entreprise Northvolt afin d’obtenir le maximum d’information sur le projet et assurer une communication efficiente avec ses citoyennes et ses citoyens.
Y a-t-il eu des séances d'information?
Oui, plusieurs.
Séance d’information de la Ville – Lundi 2 octobre 2023
Vous avez été plus de 120 citoyennes et citoyens à participer à la séance d’information offerte par le conseil municipal le lundi 2 octobre au centre civique Bernard-Gagnon. À cette occasion, le maire Yves Lessard, en collaboration avec les membres du conseil municipal, a présenté le projet d’implantation, les bénéfices du projet ainsi que les principaux enjeux liés à la circulation et à l’habitation. Cette rencontre citoyenne fut bénéfique et a permis de mieux comprendre les préoccupations des Grandbasiloises et Grandbasilois.
Visionner la séance d’information en différé…
Visualiser la présentation PowerPoint du 2 octobre…
Foire d’information de Northvolt – Jeudi 5 octobre 2023
Vous avez été plus de 400 personnes à venir à la rencontre des représentants de Northvolt, de la Ville ainsi que du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie. Cette rencontre conviviale et positive a permis aux citoyennes et citoyens d’en apprendre davantage sur l’entreprise grâce aux nombreux kiosques d’informations. Cette soirée a permis de répondre aux questions et préoccupations, en plus de démystifier l’univers de la batterie.
Vous avez toujours une question pour Northvolt? L’entreprise a mis en ligne une page Web et un formulaire afin de recueillir les questions des citoyens.
Séance d’information du gouvernement du Québec – Mardi 28 novembre 2023
Prenez note que la séance d’information publique du 28 novembre a été reportée par le gouvernement du Québec et aura lieu à une date ultérieure.
Vous êtes invité à poser vos questions ou à exprimer vos préoccupations concernant ce projet en écrivant à infonorthvolt@economie.gouv.qc.ca.
Séance d’information du gouvernement du Québec – 28 et 29 février 2024
Ce sont près de 150 personnes qui étaient présentes à la séance d’information tenue par le gouvernement du Québec le 29 février dernier. Des représentants de différents ministères du gouvernement du Québec ont répondu aux questions et préoccupations des citoyennes et citoyens en matière d’environnement, de gestion de la circulation et d’accès au site, entre autres.
La Ville poursuit son engagement d’informer ses résidents sur l’évolution du projet, conformément à son champ d’expertise et ses compétences. Elle souhaite continuer de maintenir un dialogue transparent avec les citoyens.
Séance d’information du 29 février – Saint-Basile-le-Grand
Séance d’information du 28 février – McMasterville
Est-ce qu’il sera possible de rencontrer les gens de Northvolt?
Des représentants de Northvolt ont rencontré les citoyens le jeudi 5 octobre de 17 h à 20 h au centre civique Bernard-Gagnon pour échanger avec vous sur les différents procédés de fabrication de la batterie la plus verte au monde.
L’entreprise demeure disponible pour répondre à vos questions via leur site Web.
Le projet
Que comprendra le projet de Saint-Basile-le-Grand?
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Où l’entreprise s’établira-t-elle?
Sur un terrain d’une superficie totale de 172 hectares, dont 141 hectares (représentant 82 % du terrain) sont situés à Saint-Basile-le-Grand, Northvolt élira domicile sur les lots laissés vacants par la Canadian Industries Limited (CIL). 18 % du terrain est situé à McMasterville.
Pourquoi ce terrain?
Le site, identifié par le gouvernement du Québec, offrait différentes caractéristiques qui répondaient aux besoins de Northvolt.
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Quels seront les bénéfices pour Saint-Basile-le-Grand d’accueillir une telle entreprise?
La Ville de Saint-Basile-le-Grand reçoit avec beaucoup d’intérêt la venue de ce nouveau résident corporatif qui aura des retombées positives sur l’ensemble de la communauté grandbasiloise et marquera certainement son histoire.
La venue de cette entreprise favorisera la création d’emplois et permettra de dynamiser, positionner et faire rayonner Saint-Basile-le-Grand tant aux niveaux local, régional que mondial.
Caractérisée comme étant le chaînon manquant à la production de batteries, cette compagnie a retenu l’attention du conseil municipal grâce aux valeurs communes associées à la protection de l’environnement ainsi qu’à l’importance accordée au développement durable et à sa communauté d’accueil. De plus, elle a le souci d’obtenir l’acceptabilité sociale de la communauté.
Dans cette ère marquée par les bouleversements climatiques, il devient essentiel de mettre en œuvre des actions qui feront une différence sur notre environnement.
Cette transition énergétique est primordiale pour offrir un environnement de qualité pour nos citoyens et les générations futures, mais aussi pour l’avenir de la population mondiale. Saint-Basile-le-Grand est fière de pouvoir y contribuer, d’autant plus que cela s’inscrit dans les priorités édictées dans la planification stratégique 2023-2027 de la Ville. Sa venue permettra ainsi de délaisser les énergies fossiles.
Est-ce que l’implantation de Northvolt nécessitera des expropriations?
Le projet d’implantation de la compagnie Northvolt à Saint-Basile-le-Grand est situé sur un terrain privé et ne prévoit pas d’expropriation.
Quels sont les principaux constats qui sont ressortis de la visite industrielle de l’entreprise Northvolt en Suède?
Du 10 au 15 septembre dernier, quelques membres du conseil municipal et de l’administration se sont rendus à Skellefteå, en Suède, afin de visiter l’une des installations de Northvolt.
Au niveau environnemental, aucun bruit généré par la production n’a été détecté. Aucune émanation ni odeur n’ont été constatés.
Au niveau du développement urbain, 93 % des citoyens se disent satisfaits de l’arrivée de l’entreprise sur le territoire. La mobilité active a été favorisée. Northvolt est impliqué dans la communauté et n’hésite pas à aller à la rencontre du citoyen. L’arrivée de Northvolt a apporté une belle vitalité économique et une seconde vie à la ville.
Rapport de mission – Visite industrielle en Suède
Présentation de la visite industrielle en Suède
Circulation
Quel sera l’impact de l’arrivée de Northvolt sur la circulation?
Il est actuellement difficile de chiffrer précisément les impacts de l’arrivée de Northvolt sur la circulation.
Comment la Ville s’assurera que les enjeux de circulation n’impacteront pas les Grandbasiloises et les Grandbasilois?
La Ville entreprend toutes les démarches nécessaires avec les différents acteurs pour offrir une variété d’offres de transports alternatifs.
Lors de la construction de Northvolt, combien de camions circuleront sur la route 116?
Il est actuellement difficile de chiffrer précisément les impacts de l’arrivée de Northvolt sur la circulation.
Est-ce qu’il sera possible d’aménager une piste cyclable le long de la route 223?
La Ville entreprend toutes les démarches nécessaires avec les différents acteurs pour offrir une variété d’offres de transports alternatifs.
Est-ce qu’une voie d’accès temporaire sera aménagée en vue d’accéder au site par le boulevard Sir-Wilfrid-Laurier (route 116)?
Oui. L’aménagement de la voie d’accès temporaire est partagé entre les Villes de Saint-Basile-le-Grand et de McMasterville, ainsi que le gouvernement du Québec. Les équipes travaillent actuellement à l’élaboration d’une voie d’accès temporaire et permanente afin d’accéder au site par la route 116. Des plans préliminaires ont été présentés lors de la foire d’information organisée par Northvolt.
Logement
Comment la Ville s’assurera que les enjeux du logement seront répondus?
La Ville entreprend toutes les démarches nécessaires avec les différents acteurs pour poursuivre le développement du territoire.
Environnement
Est-ce qu’il faudra dézoner des terres agricoles dans le cadre de ce projet?
Le terrain est situé en zone industrielle. Il n’est donc pas prévu de dézoner des terres agricoles.
Contrairement aux informations qui ont circulées, le projet est limité uniquement au terrain annoncé lors du dévoilement, lequel n’inclut aucune terre agricole. L’intention de Northvolt est de maximiser l’occupation du site actuel dans l’élaboration des différentes phases de travaux. (Source : Northvolt)
Est-ce que les citoyens devront diminuer leur consommation énergétique afin d'assurer l’alimentation de cette entreprise?
Comme la consommation en électricité n’est pas de la juridiction de la Ville, nous vous invitons à transmettre vos questions au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie.
La Ville continue son virage vert et incite les citoyens à adopter un comportement favorisant le développement durable. N’hésitez pas à consulter la page villesblg.ca/developpement-durable pour tous les détails.
Pourquoi le projet n’est-il pas assujetti à un BAPE?
Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs s’assurera du respect de l’ensemble des critères établis par la Loi. Il est de la compétence de ce ministère de déterminer les projets qui sont assujettis au BAPE.
Le conseil municipal prend acte des interventions citoyennes qui ont trait à ce sujet.
Quel sera l’impact d’un tel projet sur notre environnement?
Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs est responsable d’évaluer et d’étudier le dossier. Il devra s’assurera du respect de l’ensemble des critères établis par la Loi.
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Est-ce que le terrain acquis par Northvolt est contaminé?
Le terrain où s’implantera Northvolt est actuellement zoné industriel. Il a déjà fait l’objet de travaux de décontamination dans le passé. Son degré actuel permet un usage industriel, comme prévu avec ce projet.
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Y a-t-il un potentiel de pollution de la rivière Richelieu?
Northvolt nous indique que l’eau de la rivière Richelieu ne sera pas utilisée dans le cadre de la production de la matière. Elle planifie utiliser l’eau pour sa capacité d’absorption thermique, afin de refroidir son processus de production. L’eau utilisée sera ensuite transférée vers un bassin où elle restera jusqu’à ce qu’elle retourne à la température ambiante, avant d’être réintégrée dans la rivière Richelieu. Elle n’entrera pas en contact avec des substances chimiques. Moins de 10 % de l’eau utilisée le sera dans le procédé de fabrication. Cette eau sera traitée sur place et majoritairement réutilisée en circuit fermé. L’eau qui sera retournée à la rivière respectera les normes québécoises et canadiennes, notamment sur l’écart de température entre la prise d’eau et le rejet, grâce à des bassins de rétention. (Source : Northvolt)
Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs est responsable d’évaluer et d’étudier le dossier. Il devra s’assurera du respect de l’ensemble des critères établis par la Loi.
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Quel sera l’impact des opérations de Northvolt sur la qualité de l’air?
Selon les informations obtenues par Northvolt, la production des cellules de batteries génère de très faibles émissions, la principale étant la vapeur d’eau. Certains produits utilisés dans le procédé pourraient générer des émissions, qui seront récupérées et purifiées en boucle fermée à plus de 95 %. La portion non récupérée traversera des filtres afin de retenir les éléments volatils.
Ces filtres sont traités et éliminés dans des centres de matières résiduelles. Northvolt Six utilisera des systèmes de filtration de haute efficacité (HEPA) qui rencontrent les normes les plus strictes de l’industrie (99,97 % d’efficacité ou plus pour tous les types de particules). L’efficacité de ces procédures de captation est validée par des échantillonnages et des suivis réguliers.
Northvolt s’est engagé à se conformer à toutes les normes environnementales en vigueur au Québec et collabore déjà avec le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) pour planifier le suivi régulier du respect des normes à cet effet. (Source : Northvolt)
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Est-ce que les opérations de Northvolt génèreront du bruit?
Selon les informations obtenues par Northvolt, les activités de production génèrent peu d’effets sonores puisque l’ensemble des équipements sont situés à l’intérieur des bâtiments. Selon les estimations préliminaires, ce niveau sonore est en deçà du climat sonore existant dans le secteur, rendant les activités quasi inaudibles hors du site. (Source : Northvolt)
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Quelles sont les espèces de la faune et de la flore présentes sur ce terrain ?
Il n’est pas possible pour la Ville de préciser les espèces de la faune et de la flore qui s’y retrouvent puisqu’elle n’a pas réalisé d’inventaire et qu’elle n’est pas propriétaire du terrain.
Toutefois, Northvolt nous indique qu’un inventaire des milieux humides et une étude de caractérisation de la faune et la flore ont été réalisés sur le site, le tout selon les règles du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, qui les assiste dans le dossier. Ils sont en constant contact afin de s’assurer du respect de l’ensemble des critères établis par la Loi. (Source : Northvolt)
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Est-ce que le terrain possède des milieux humides?
Les milieux humides représentent 13 % de la surface du terrain. Toutefois, ils sont caractérisés comme étant anthropiques, c’est-à-dire qu’ils ont été créés par l’homme suite à la démolition de la CIL. Le terrain, auparavant hautement contaminé par les opérations de l’usine pendant plus de 100 ans, a été décontaminé en 2015 afin d’atteindre le niveau pour y permettre un usage industriel léger.
Northvolt nous indique qu’un inventaire des milieux humides et une étude de caractérisation de la faune et la flore ont été réalisés sur le site, le tout selon les règles du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, qui les assiste dans le dossier. Ils sont en constant contact afin de s’assurer du respect de l’ensemble des critères établis par la Loi.
Comme les règles environnementales sont sous la juridiction du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, et non de la Ville, nous vous invitons à leur adresser vos questions.
Consultez le site Web de Northvolt pour en savoir davantage…
Finances
Est-ce que la venue de Northvolt permettra de diversifier les revenus de la Ville?
Les revenus de la Ville sont composés à 85 % de la taxation. De ces revenus, 82 % sont attribuables au résidentiel. L’arrivée de Northvolt permettra de diversifier nos revenus de taxation et donc diminuer la dépendance de la Ville envers le résidentiel.
Est-il vrai que Northvolt aura un congé de taxes?
Non, aucun congé de taxes n’est prévu. Notre règlementation prévoit un taux de taxation pour les industries et Northvolt y sera assujetti.
Les Villes de Saint-Basile-le-Grand et de McMasterville ont annoncé le 5 décembre dernier qu’elles ont donné un mandat à Me Michel Cantin, avocat, afin qu’il procède à la rédaction d’un projet de loi privé dans le but d’encadrer les taxes municipales qui seront payées par l’entreprise Northvolt.
Travaux
Est-ce que la Ville sera impliquée lors des travaux de construction?
Comme tout projet se déroulant sur le territoire, la Ville sera impliquée dans les différentes étapes de construction et des inspecteurs s’assureront du bon déroulement des opérations afin que celles-ci respectent les différentes règlementations en vigueur.
Notons que plusieurs autres permis d’urbanisme devront être demandés et obtenus par l’entreprise Northvolt afin de poursuivre son implantation sur ce site.
Pour en savoir davantage sur l’ordonnancement et l’échéancier des travaux, consultez le site Web de Northvolt…
Quand débuteront les travaux?
Pour en savoir davantage sur l’ordonnancement et l’échéancier des travaux, consultez le site Web de Northvolt…
Informations supplémentaires
Vous avez une question pour les équipes de Northvolt? Contactez-les au bonjour@nortvolt.com ou laissez un message téléphonique au 450 809-6602.
Page d’information du gouvernement du Québec à propos de l’implantation de Northvolt
Page sur l’arrivée de la filière batterie au Québec par Investissement Québec
Site Web de Northvolt
Comité de liaison : Synthèses des rencontres (sous la rubrique Prendre connaissance de notre documentation)
Séance d’information par la Ville – 2 octobre 2023
Séance d’information du 29 février – Saint-Basile-le-Grand
Séance d’information du 28 février – McMasterville
Communications de la Ville à ce sujet
26 septembre 2024 – Octroi du contrat pour la construction de l’accès temporaire menant au site de l’entreprise
7 juin 2024 – La Ville émet les permis relatifs au début des travaux de construction des bâtiments
15 mai 2024 – Procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement : Les consultations sont en cours pour le projet Revolt
11 avril 2024 – Un premier pas vers la construction de l’accès temporaire menant au site de l’entreprise par la route 116
1er mars 2024 – Le gouvernement du Québec a répondu aux questions des citoyennes et citoyens
15 février 2024 – Le gouvernement du Québec convie les Grandbasiloises et Grandbasilois à une séance d’information publique
13 février 2024 – La Ville émet le permis de remblaiement de certains milieux humides
2 février 2024 – Northvolt implante un comité de liaison : des Grandbasilois recherchés afin de s’y impliquer
26 janvier 2024 – Demande d’injonction interlocutoire : Le permis émis par la Ville est valide
16 janvier 2024 – Les travaux préparatoires de Northvolt se dérouleront de 7 h à 21 h, conformément à la réglementation municipale
12 janvier 2024 – La Ville émet le permis d’abattage d’arbres pour les travaux préparatoires de Northvolt
10 janvier 2024 – La Ville reçoit l’ensemble des documents et pièces justificatives qui permettra l’émission du permis d’abattage
5 décembre 2023 – Entente entre Saint-Basile-le-Grand et McMasterville pour rédiger un projet de loi privé
23 novembre 2023 – Le gouvernement du Québec reporte la séance d’information prévue le 28 novembre
16 novembre 2023 – Séance d’information publique sur le projet Northvolt : Le gouvernement du Québec rencontrera les citoyens
6 octobre 2023 – Rencontres citoyennes : Les Grandbasiloises et Grandbasilois étaient au rendez-vous!
28 septembre 2023 – Filière batterie : Saint-Basile-le-Grand accueille le plus important projet industriel privé de l’histoire du Québec
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