Environnement
Installations septiques
Le texte suivant constitue une version simplifiée de règlements municipaux et ne remplace pas les documents officiels.
En 2015, la Ville a mis en place un cadre de gestion des installations septiques afin de s’assurer que chaque résidence isolée non reliée au système d’égout, soit près de 300 sur le territoire, soit dotée d’une installation conforme au règlement provincial.
Afin de s’assurer de la conformité aux normes environnementales actuelles, la Ville inspecte les installations annuellement, de la fin mars (après la fonte des neiges) jusqu’à la fin septembre, à l’aide d’un colorant fluorescéine permettant de détecter les fuites.
Pesticides
Soucieuse de l’effet des pesticides sur l’environnement, la Ville de Saint-Basile-le-Grand a adopté en séance publique le 4 juillet 2022 le règlement 1192 afin de déterminer les conditions entourant l’utilisation de pesticides sur son territoire.
Plantation, élagage et abattage d’arbres et de haies de cèdres
L’entretien des arbres et des haies de cèdres situés sur votre propriété est de votre responsabilité. En effet, ceux-ci doivent être entretenus régulièrement afin d’être sécuritaires pour vous et votre voisinage et pour qu’ils demeurent en santé.
Il est également de votre responsabilité de veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que vos arbres et vos haies de cèdres ne nuisent pas à la circulation. Portez une attention particulière aux trottoirs, aux passages piétonniers, aux lampadaires, aux panneaux de signalisation et aux bornes d’incendie qui se doivent d’être dégagés et accessibles en tout temps.
Afin de découvrir les meilleures pratiques ainsi que les étapes de plantation d’un arbre, visitez espacepourlavie.ca.
Pour les travaux en hauteur ou situés près des fils électriques, faites appel à des professionnels qui pourront réaliser la tâche en toute sécurité.
Le texte suivant constitue une version simplifiée de règlements municipaux et ne remplace pas les documents officiels.
Restrictions sur la plantation de certaines essences d’arbres
En vertu des plans et règlements d’urbanisme, ces neuf essences d’arbres ne peuvent être plantées à moins de huit mètres de toute ligne de rue et de toute servitude publique pour le passage des égouts, de l’aqueduc, de câbles et de fils ainsi qu’à moins de quatre mètres d’une ligne latérale ou arrière de terrain :
- Érable argenté
- Érable giguère
- Orme américain
- Peuplier blanc
- Peuplier du Canada
- Peuplier de Lombardie
- Peuplier faux tremble
- Saule à feuilles de laurier
- Saule pleureur
Abattage d’un arbre
Tout citoyen désirant abattre un arbre doit obtenir au préalable un certificat d’autorisation, sans aucun frais, en remplissant le formulaire de demande, également offert à l’hôtel de ville.
Afin de préserver le patrimoine naturel du territoire grandbasilois et éviter la coupe inutile de végétaux qui embellissent et assainissent notre environnement, une inspection permettant de valider que l’arbre répond à l’un des critères d’admissibilité suivants sera effectuée :
- L’arbre est mort ou atteint d’une maladie incurable ;
- L’arbre est considéré dangereux pour la sécurité des personnes ;
- L’arbre cause des dommages à la propriété publique ou privée, autres que les inconvénients normaux liés à la présence d’un arbre, dont la chute de ramilles, de feuilles, de fleurs ou de fruits, la présence de racines à la surface du sol, la présence d’insectes ou d’animaux, l’ombre, les mauvaises odeurs, l’exsudat de sève ou de miellat ou la libération de pollen ;
- L’arbre est situé dans un périmètre de 3 mètres d’un bâtiment principal ou de 1,5 mètre d’un bâtiment accessoire ou d’une piscine ;
- L’arbre est infesté par l’agrile du frêne ;
- La localisation de l’arbre est nécessaire à l’exécution de travaux publics ou à la réalisation d’un projet de construction autorisé.
Formulaire
Demande d’un certificat d’autorisation • Abattage d’un arbre
Pour connaître les autres dispositions relatives aux arbres, consultez les plans et règlements d’urbanisme ci-dessous ou contactez le Service de l’urbanisme et de l’environnement.
Protection des rives
La rive est une bande de terre qui borde les lacs et les cours d’eau et qui marque la transition entre les milieux aquatique et terrestre; il est donc nécessaire de bien la protéger et d’agir efficacement en utilisant des techniques respectueuses de l’environnement. L’aménagement du terrain en bordure d’une rive est une intervention dans un milieu fragile et requiert certaines précautions telles que la sélection des arbres, arbustes ou végétaux et l’interdiction d’utiliser des engrais contenant des phosphates.
La naturalisation des berges ou des rives est un enjeu important et il est de la responsabilité de chacun des occupants de surveiller l’état général du plan d’eau. La bande de végétation qui borde les terrains représente une barrière efficace contre les apports de sédiments au plan d’eau, empêche le réchauffement de l’eau, filtre les eaux de ruissellement, en plus d’assurer à de nombreuses espèces fauniques des aires de reproduction, des habitats, des abris et des sources de nourriture. La ceinture de végétation naturelle et permanente qui borde les plans d’eau de votre propriété peut aussi être préservée telle quelle.
Bassin de rétention • Parc de Montpellier
La Ville propose une sélection de plantes, arbres et arbustes spécifiquement adaptés aux conditions du bassin de rétention du parc de Montpellier, que peuvent consulter les propriétaires de terrains situés en bordure de ce cours d’eau en vue de leur choix de végétaux.
Sélection de plantes, arbres et arbustes
D’autres conseils de professionnels en horticulture sont également offerts sur différents sites Web.
Travaux d’aménagement
Avant d’entreprendre des travaux d’aménagement dans une bande riveraine, il est primordial de bien connaitre les conditions qui prévalent (largeur, inclinaison des pentes, stabilité de la rive, éléments naturels) et les normes de protection, établies en vertu de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables (PPRLPI) du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. Consultez les plans et règlements d’urbanisme de la Ville pour connaître les mesures de protection en bordure des cours d’eau ou de tout plan d’eau ainsi que les dispositions applicables à la protection de l’environnement sur les rives et le littoral.
La Fédération interdisciplinaire de l’horticulture ornementale du Québec permet également d’identifier la technique d’intervention la plus appropriée ou de sélectionner les plantes ou arbustes les mieux adaptés au site à restaurer. Les plantes envahissantes représentent une menace pour l’intégrité des écosystèmes; il ne faut donc pas les introduire dans une bande riveraine.