Décisions du conseil municipal

Les avis publics suivants ont été publié la semaine du 7 septembre :

Administration / Entrée en vigueur du règlement n^o 1238
 Finances / Diffusion – Adoption PTI 2027-2028-2029
Urbanisme / Assemblée publique de consultation pour le projet de développement immobilier mixte au 45, … 

Vous n’avez pas pu assister aux séances extraordinaire et ordinaire du conseil municipal s’étant tenues le mardi 8 septembre dernier ?… 

À l’occasion de la séance extraordinaire du 8 septembre dernier, le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand a procédé à l’adoption du programme triennal d’immobilisations (PTI) pour les années 2027,… 

Lors de la séance tenue le 8 septembre, le conseil municipal a adopté le règlement n^o 1238 relatif au colportage et à la sollicitation,… 

La Ville de Saint-Basile-le-Grand souhaite rappeler à ses citoyens que la date d’échéance pour le cinquième versement des taxes municipales est le jeudi 10 septembre prochain…. 

Le mardi 8 septembre prochain, une séance extraordinaire du conseil municipal sera tenue au centre civique Bernard-Gagnon (6, rue Bella-Vista) à 18 h,… 

Les avis publics suivants ont été publié la semaine du 17 août :

Urbanisme /Assemblée publique de consultation pour le règlement U-220-72 (8 septembre à 19 h 30au centre civique Bernard-Gagnon (6 rue Bella-Vista)
Urbanisme / Demande d’approbation référendaire pour le règlement U-220-71
Administration / Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2027

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Vous n’avez pas pu assister à la séance ordinaire du conseil municipal s’étant tenue le 17 août dernier ?
▶️ La rencontre est disponible en différé sur la chaîne YouTube de la Ville…. 

L’avis public suivant a été publié la semaine du 10 août :

Finances / Adoption du PTI 2027-2028-2029 lors de la séance extraordinaire du 8 septembre 2026

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L’avis public suivant a été publié la semaine du 3 août :

Urbanisme / Assemblée publique de consultation pour le règlement U-220-71 (17 août 2026 à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon (6,… 

La séance ordinaire du conseil municipal se tiendra le lundi 17 août à 19 h 30, au centre civique Bernard-Gagnon (6,… 

L’avis public suivant a été publié la semaine du 27 juillet :

Procédure ouverte / Plantation des noues végétalisées – Rue Lafrance Ouest – No TC-GE26035

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L’avis public suivant a été publié la semaine du 20 juillet :

Procédure ouverte / Acquisition d’une excavatrice sur pneus – No AP-TP26005

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L’avis public suivant a été publié la semaine du 13 juillet :

Procédure ouverte / Nettoyage des conduites pluviales et dragage des sédiments – Bassin de rétention du parc de Montpellier – No ST-GE26039

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La Ville de Saint-Basile-le-Grand souhaite rappeler à ses citoyens que la date d’échéance pour le quatrième versement des taxes municipales est le lundi 27 juillet prochain…. 

Les avis publics suivants ont été publié la semaine du 6 juillet :

Urbanisme / Entrée en vigueur des règlements n^os U-220-68 et U-220-70
Administration / Modification au calendrier des séances ordinaires du conseil
Procédure ouverte / Remplacement de portes et intégration d’un système de contrôle d’accès – Garage municipal Léon-Taillon – No TC-GE26016
Environnement / Entrée en vigueur du règlement 1237
Environnement / Entrée en vigueur du règlement 1236

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En vertu de la Loi sur les cités et villes, le conseil municipal est tenu de nommer un maire suppléant ou une mairesse suppléante,… 

Les avis publics suivants ont été publié la semaine du 22 juin :

Urbanisme / Entrée en vigueur des règlements U-200-2 et U-220-69

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La séance ordinaire du conseil municipal se tiendra le lundi 6 juillet à 19 h 30, au centre civique Bernard-Gagnon (6,… 

L’avis public suivant a été publié la semaine du 15 juin :

Finances / Liste des immeubles non vendus

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