Décisions du conseil municipal

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand tiendra une séance extraordinaire le jeudi 11 décembre à 16 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon (6, … 

Les avis publics suivants ont été publié la semaine du 1^er décembre :

Urbanisme / Demandes de démolition n^os 25-05 et 25-06

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Chaque année, de nombreux citoyens se demandent quand ils recevront leur calendrier municipal. Pour l’édition 2026, la distribution débutera à la mi-décembre…. 

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le‑Grand tiendra une séance extraordinaire le lundi 8 décembre prochain à 18 h au centre civique Bernard-Gagnon…. 

L’avis public suivant a été publié la semaine du 24 novembre :

Finances / Présentation et adoption des prévisions budgétaires pour l’exercice financier 2026
Lundi 8 décembre,… 

À l’occasion de la séance publique du 24 novembre dernier, le conseil municipal de la Ville de Saint‑Basile-le-Grand a adopté par résolution la dénomination toponymique des six districts électoraux du territoire…. 

Qu’il vous ait été impossible de suivre cette rencontre en direct ou d’y assister en personne, sachez que vous pouvez la visionner en différé,… 

Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 17 novembre :

Urbanisme / Demandes de dérogations mineures n^os 25-06,… 

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le Grand tiendra une séance ordinaire le lundi 24 novembre prochain à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon,… 

L’avis public suivant a été publié la semaine du 3 novembre :

Élection / Résultats de l’élection du 2 novembre 2025

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Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 20 octobre :

Urbanisme / Entrée en vigueur du règlement n^o U-220-63
Urbanisme / Entrée en vigueur du PPCMOI 25-04

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L’avis public suivant a été publié la semaine du 13 octobre :

Élection / Avis publics du scrutin de l’élection municipale du 2 novembre 2025

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La Ville de Saint-Basile-le-Grand souhaite rappeler à ses citoyens que la date d’échéance pour le sixième et dernier versement des taxes municipales est le jeudi 23 octobre prochain…. 

Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 6 octobre :

Élection / Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
Élection / Révision de la liste électorale

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La période de dépôt de déclarations de candidature pour les élections générales municipales s’est terminée aujourd’hui à 16 h 30.
À la suite de ce dépôt,… 

L’avis public suivant a été publié la semaine du 29 septembre :

Administration / Entrée en vigueur du règlement n^o 1216

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Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 22 septembre :

Administration / Entrée en vigueur du règlement de circulation n^o 1220
Finances / Entrée en vigueur des règlements d’emprunt n^os 1228,… 

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le Grand tiendra une séance ordinaire le mercredi 1^er octobre prochain à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon,… 

Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 15 septembre :

Finances / Entrée en vigueur du règlement d’emprunt n^o 1226
Finances / Entrée en vigueur du règlement n^o 1227
Urbanisme / Audition des personnes intéressées – décision – dérogation mineure (DM-25-05) – 262,… 

Les avis publics suivants ont été publiés la semaine du 8 septembre :

Administration / Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2026
Élection / Avis public d’élection

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