Faits saillants de la séance du 2 octobre
Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand a tenu une séance ordinaire le lundi 2 octobre à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon, situé au 6, rue Bella-Vista.
Vous n’étiez pas présent ? La séance peut être écoutée en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Afin de faciliter le visionnement et favoriser l’accessibilité universelle, les sous-titres peuvent être activés dans la barre d’outils s’affichant au bas de la vidéo.
Voici un résumé des orientations adoptées pour le mieux-être de la population et le développement harmonieux de la ville.
Une séance d’information sur le projet Northvolt offerte par le conseil municipal a précédé la séance publique. Vous n’avez pas pu y assister? Celle-ci peut être visionnée en différé sur la chaîne YouTube de la Ville.
Réglementation
Le projet de règlement no 1202 a été présenté et déposé, dans le but de modifier plusieurs règlements concernant la circulation et la sécurité publique dans la Ville. Des interdictions de stationnement sur les rues Roland-Chagnon, Prévert et Lapalme, en période hivernale et le reste de l’année, ainsi que des arrêts obligatoires sur la rue de la Montagne, seront ajoutés. De plus, la circulation sur la rue Prévert se fera dorénavant à sens unique.
Également, il sera interdit, en tout temps, de stationner sur les pistes cyclables et multifonctionnelles des rues de Bretagne, Champagne, Basile-Daigneault, des Hirondelles, Corbeil et Bella-Vista.
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Le règlement no 1192-1 a été adopté, modifiant ainsi le règlement relatif à l’utilisation des pesticides, plus précisément par rapport à certaines dispositions relatives aux producteurs agricoles.
Voir plus de détails à ce sujet, lors de la séance du 5 septembre dernier…
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Le projet de règlement no U-220-52 a été présenté, déposé et adopté, dans le but de modifier le règlement de zonage no U-220, afin d’ajouter des dispositions relatives aux habitations pour les travailleurs agricoles, visant à clarifier que les maisons unifamiliales doivent être isolées, ainsi que pour modifier les limites de la zone 155-H.
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Le règlement no 1204 a été adopté, dans le but de modifier le règlement no 968 décrétant l’imposition d’une taxe de 0,52 $ par mois aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1, soit une hausse de 0,06 $, effective à compter du 1er janvier 2024.
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Les résultats de la procédure d’enregistrement s’étant déroulée les 19 et 20 septembre derniers ont été déposés, relativement au règlement no 1203 autorisant une dépense et un emprunt de 1 801 000 $ pour des travaux relatifs à la reconstruction d’une portion du rang des Trente. Aucune personne habile à voter ne s’étant enregistrée, le règlement est jugé approuvé par celles-ci.
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Acquisitions, contrats et mandats
Le contrat pour la fourniture et la livraison d’un chargeur sur pneus a été adjugé à René Riendeau (1986) inc., pour un montant de 391 949,77 $, taxes incluses.
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Pour l’entretien, l’élagage, l’abattage et l’essouchage des arbres du domaine public, la Ville a décidé de se prévaloir de la première année d’option prévue à son contrat avec Service d’arbres Rive-Sud, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024, tel qu’indiqué dans le contrat adjugé lors de la séance publique du 4 avril 2022 $.
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Le conseil municipal a autorisé l’achat de 40 appareils de communication distribués par Telus, pour un montant total de 43 843,28 $, taxes incluses, qui permettront aux employés de divers services municipaux de communiquer entre eux lorsqu’ils sont sur le terrain.
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Le conseil municipal a autorisé une dépense de 25 000 $ pour la réalisation de travaux d’amélioration du chalet du parc du Ruisseau. Ceux-ci incluront notamment des interventions de revêtement intérieur et extérieur ainsi que l’aménagement d’une porte adaptée pour le passage d’un fauteuil roulant et d’une fontaine à boire accessible pour les personnes à mobilité réduite.
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À la suite d’un appel d’offres sur invitation pour des services professionnels afin d’obtenir un plan de déplacement scolaire, la seule soumission reçue a été rejetée puisqu’elle dépassait largement l’estimation des coûts et les sommes budgétaires disponibles. Ainsi, un nouveau processus d’appel d’offres sera lancé sous peu.
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À la suite d’un appel d’offres sur invitation pour l’acquisition d’épandeurs à sel et abrasifs sur remorque, aucune soumission n’a été reçue. Le processus d’appel d’offres a donc été annulé et un nouvel appel d’offres sera lancé sous peu.
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Aides financières, engagement et demandes particulières
Afin d’assurer un dialogue courtois et respectueux avec les utilisateurs de ses plateformes sociales, dont Facebook et LinkedIn, lancées le 25 septembre dernier, la Ville a adopté une politique d’utilisation des médias sociaux et sa nétiquette.
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Une convention d’aide financière sera signée, liant la Ville au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, relativement à la construction de l’accès temporaire sur le boulevard Sir-Wilfrid-Laurier (route 116), dans le cadre de l’implantation future du complexe de production industrielle de batteries de la société Batteries Northvolt Nord‑Amérique inc.
En savoir plus sur le projet Northvolt…
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Le conseil municipal a autorisé à signer, pour et au nom de la Ville, le protocole d’entente à venir avec le promoteur Les Habitations FB inc., relativement au projet de développement domiciliaire Tribeca qui s’implantera entre les adresses 348 et 356 de la rue Principale, le tout conditionnellement à l’enregistrement des lots au cadastre du Québec, à l’échange des terrains prévus à la résolution no 2022-02-042 (soit la résolution par laquelle la Ville cédait des terrains au promoteur dans le cadre du projet), ainsi qu’au plan de description technique préparé par l’arpenteur-géomètre, Jean-Philippe Roux, en date du 11 septembre 2023.
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De plus, la Ville a autorisé une dépense de l’ordre de 26 190 $, taxes en sus, pour la décontamination des sols cédés par la Ville dans le cadre de ce projet de développement domiciliaire.
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La Ville autorise le dépôt d’une demande d’autorisation spéciale de la firme d’ingénierie FNX‑Innov auprès du Conseil de la MRC de La Vallée-du-Richelieu (MRCVR), relativement aux travaux de construction d’un réseau pluvial prévus dans le cadre des travaux de reconstruction du rang des Vingt en 2025, entre les rues Taillon Ouest et de l’Îlot-du-Coteau.
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Le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2024 a été adopté. Les séances se tiendront au centre civique Bernard-Gagnon aux dates suivantes : les lundi 15 janvier, 5 février, 11 mars, le mardi 2 avril, les lundis 6 mai et 3 juin, le mardi 2 juillet, le lundi 19 août, le mardi 3 septembre, ainsi que les lundis 7 octobre, 4 novembre et 2 décembre.
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Les mandats de mesdames Mélanie Bruneau et Carole Laliberté ainsi que de monsieur Pierre Cyr à titre de membres citoyens au sein du comité consultatif de développement culturel ont été renouvelés, rétroactivement au 7 septembre 2023 et pour un terme de 2 ans, venant à échéance le 7 septembre 2025.
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Un montant de 300 $ sera versé à l’organisme Les Chevaliers de Colomb du Conseil de Beloeil no 2905 pour l’achat d’ensembles de neige pour des enfants et des résidents dans le besoin de la Vallée‑du‑Richelieu.
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Un montant de 200 $ sera versé à Opération Nez Rouge de la Vallée-du-Richelieu à titre de contribution financière afin d’aider cet organisme à poursuivre sa mission.
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Une contribution financière de 100 $ sera versée à la Grandbasiloise Ginette Bourdages pour sa participation au Rallye Rose Trip Maroc, qui se déroulera dans le désert marocain du 25 octobre au 1er novembre prochain et dont l’objectif est d’amasser des fonds pour la Fondation du cancer du sein du Québec et pour le Club des petits déjeuners.
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Un montant de 100 $, taxes incluses, a été remis à l’Association des traumatisés cranio‑cérébraux de la Montérégie (ATCCM) pour la tenue de sa levée de fonds le 20 octobre prochain, dans le cadre de la Semaine québécoise du traumatisme cranio‑cérébral. Ces billets seront remis au Centre de bénévolat de Saint-Basile-le-Grand.
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Suite à l’adoption des prévisions budgétaires pour l’année financière 2024 de la Régie intermunicipale de sécurité incendie de la Vallée-du-Richelieu, la Ville autorise le paiement de sa quote-part fixée à 2 354 861 $.
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Le procès-verbal de cette assemblée publique sera disponible en ligne quelques jours après son adoption par le conseil municipal à la séance ordinaire du 6 novembre prochain.