Faits saillants de la séance du 16 janvier

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand a tenu une séance ordinaire le lundi 16 janvier à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon, situé au 6, rue Bella-Vista.

Vous n’étiez pas présent ? La séance peut être écoutée en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Afin de faciliter le visionnement et favoriser l’accessibilité universelle, les sous-titres peuvent être activés dans la barre d’outils s’affichant au bas de la vidéo. Écoutez dès maintenant…


Voici un résumé des orientations adoptées pour le mieux-être de la population et le développement harmonieux de la ville.

Un hommage au drapeau du Québec, qui célèbre son 75e anniversaire cette année, a été lu en début de séance par le maire, Yves Lessard. Cet emblème, facilement reconnaissable par ses fleurs de lys, est utilisé depuis 1948.
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Réglementation

Suite à l’assemblée publique de consultation, le second projet particulier de construction pour le projet de développement sur le lot no 3 410 398, situé au 70, rue Champagne, dans la zone 124-H (PPCMOI 22-01) a été adopté sur division et les non-conformités au règlement de zonage ont été autorisées. Les personnes de cette zone et des zones contiguës peuvent faire une demande afin que les dispositions du projet soient soumises à leur approbation.
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Suite à l’assemblée publique de consultation tenue juste avant la séance, le second projet de règlement no U-220-43 modifiant le règlement de zonage no U-220 afin d’augmenter la superficie maximale de plancher d’un logement bigénération et d’un logement accessoire a été adopté. Celui-ci contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire qui visent l’ensemble du territoire. Les personnes intéressées peuvent donc faire une demande afin que ces dispositions du règlement soient soumises à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
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Le règlement no U-220-41 a été adopté, modifiant le règlement de zonage no U-220, afin d’autoriser les conteneurs maritimes pour certains usages.
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Un avis de motion a été donné, présentant le projet de règlement no 1197 autorisant une dépense et un emprunt de 350 000 $ pour le remplacement des thermopompes du centre civique Bernard-Gagnon et des unités d’air climatisé de la bibliothèque Roland-LeBlanc.
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Un avis de motion a été donné, présentant le projet de règlement no 1198 relatif à l’acquisition de véhicules, d’une dépense en immobilisation et d’un emprunt de 800 000 $ ainsi que les frais de financement.
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Acquisitions, contrats et mandats

L’achat et l’installation du module Permis en ligne du logiciel Accès Cité Territoire de PG Solutions a été autorisé, pour un montant de 10 307 $, taxes incluses.
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Afin d’acquérir une mini-excavatrice avec remorque, un contrat a été accordé à Aubin & St-Pierre inc. pour un montant de 176 371,65 $, taxes incluses.
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Un contrat de 4 ans a été octroyé à Désinfectair pour le nettoyage des conduits de ventilation des édifices municipaux, pour un montant total de 76 538,87 $, taxes incluses.
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L’adjudication du contrat d’assurance par l’Union des municipalités du Québec (UMQ) pour la période du 1er décembre 2022 au 1er décembre 2023 a été entérinée. Un montant de 54 833,54 $, taxes incluses, sera versé à Beneva pour les assurances biens, bris d’équipements et délits. Un montant de 22 640,90 $, taxes incluses, sera versé à BFL Canada inc. pour la prime d’assurance automobile. De plus, la somme de 10 482 $ sera versée à l’UMQ, constituant la quote-part de la Ville au fonds de garantie dommages aux biens.
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La liste de tous les contrats conclus en 2022 comportant une dépense de plus de 25 000 $ a été déposée en séance. Elle est également disponible sur le site Web.
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Aides financières, engagement et demandes particulières

Suite à une étude de circulation du secteur nord effectuée par CIMA+ et une recommandation du Service du génie, il sera demandé au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec (MTMD), par voie de résolution, de prolonger les voies de virage à gauche sur la route 116 à l’intersection du boulevard du Millénaire et de la montée Robert, d’appuyer la Ville dans le projet d’implantation d’un feu de circulation à l’intersection de la rue Lafrance Ouest et de la route 116 ainsi que d’appuyer la Ville dans la reconfiguration de l’intersection de la montée des Trinitaires.
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Une entente officielle de participation au camp de jour Les Amis-Soleils de Saint-Bruno sera signée pour 2023, permettant ainsi à des jeunes Grandbasilois de 5 à 25 ans ayant une déficience intellectuelle ou d’autres troubles associés de profiter d’un camp de jour spécialisé. Un montant de 500 $ sera versé à l’organisme pour chaque enfant grandbasilois inscrit à l’un de leurs camps de jour d’été.
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Un montant de 200 $ sera versé à l’organisme Parrainage civique de la Vallée-du-Richelieu afin de les aider à poursuivre leur mission. Rappelons que cet organisme souhaite favoriser l’intégration sociale de personnes présentant une déficience intellectuelle ou un trouble de santé mentale en créant un lien d’entraide avec un citoyen bénévole.
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Afin de soutenir les 25 élèves grandbasilois qui participent au programme art-études musique de l’école Ozias-Leduc offert par l’organisme Comité de parents BÉMOL, la Ville leur versera un montant de 200 $ pour les soutenir dans leur campagne annuelle de financement 2022-2023.
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La Ville autorisera la MRC de la Vallée-du-Richelieu à utiliser gratuitement une salle du centre civique Bernard-Gagnon, pour une durée de deux jours, dans le cadre de l’événement 5 à 7 Impro en couleurs.
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Le procès-verbal de cette assemblée publique sera disponible en ligne quelques jours après son adoption par le conseil municipal à la séance ordinaire du 6 février prochain.